Contrat de licence
Ce que vous pouvez faire de l’application, ce qui reste à son éditeur, et ce qui appartient à d’autres.
1. Parties et documents applicables
Ce contrat est conclu entre vous et SPONGE THEORY, EURL (SARL unipersonnelle) au capital de 750 100 EUR, RCS Versailles 531 261 741, siège au 27 Rue Maximilien de Robespierre, 78711 Mantes-la-Ville, France, éditeur de l’application Dropsmith pour macOS (« l’application »). Contact : contact@sponge-theory.ai ; +33 6 78 91 46 82. Voir les mentions légales.
Il constitue la licence de l’application. Les conditions générales de vente, l’offre et la confirmation de commande précisent ce qui a été acheté. Les conditions de Lemon Squeezy régissent les transactions conclues avec ce revendeur. La version applicable est celle communiquée lors de la commande ou, pour un essai, lors du téléchargement. Une modification ultérieure ne réduit pas rétroactivement les droits acquis. Les versions française et anglaise expriment les mêmes engagements ; une différence de traduction ne peut priver un consommateur d’une protection impérative.
Si vous n’acceptez pas ce contrat, n’installez pas et n’utilisez pas l’application.
2. La licence
Sous réserve du paiement et du respect de ce contrat, Sponge Theory vous concède un droit non exclusif d’installer et d’exécuter l’application sur 3 Mac au plus, qui vous appartiennent ou que vous contrôlez, pour votre propre usage, personnel ou professionnel. Pour les versions régulièrement acquises, ce droit dure pendant la durée légale de protection des logiciels par le droit d’auteur : la fin des mises à jour incluses n’y met pas fin.
L’application est concédée sous licence, et non vendue. Sponge Theory et ses concédants conservent tous les droits sur l’application que ce contrat n’accorde pas expressément.
3. L’essai
L’application peut être utilisée gratuitement pendant 14 jours à compter de son premier lancement, avec toutes ses fonctions, pour l’évaluer. À la fin de l’essai, sans clé de licence, le démarrage d’un set est bloqué ; la bibliothèque, les réglages, la configuration des lumières et l’écoute des morceaux restent utilisables, et un set en cours n’est pas coupé.
4. La clé de licence et son activation
L’application est débloquée par la clé de licence fournie avec votre achat. La clé est activée en ligne, puis vérifiée auprès du service de licences de Lemon Squeezy au démarrage de l’application et environ une fois par jour pendant qu’elle fonctionne. Sans connexion, une clé vérifiée récemment reste valable pendant une durée limitée (sept jours dans la version en vigueur à la date de ce contrat) ; au-delà, l’application demande une connexion une fois, et les limites de la section 3 s’appliquent jusqu’à ce que la vérification réussisse.
Une clé peut être active en même temps sur 3 Mac au plus. La désactiver dans l’application libère la place pour un autre Mac. Vous vous engagez à ne pas partager, publier ni revendre une clé, et à ne pas l’utiliser sur plus de Mac que la licence ne le permet (3). Nous pouvons désactiver une clé utilisée en violation de ce contrat. Une clé remboursée ou désactivée cesse d’être valable à la vérification suivante. Ce que la vérification envoie est décrit dans la notice de confidentialité.
5. Mises à jour
Une clé couvre toutes les versions de l’application publiées pendant les 12 mois qui suivent son achat. Ces versions continuent de fonctionner ensuite, sans limite de durée. Une version publiée plus tard indique qu’elle est plus récente que ce que couvre la clé et propose le renouvellement (39 € pour 12 mois supplémentaires) ; elle ne désactive pas les versions déjà couvertes. Aucun calendrier de nouvelles fonctionnalités n’est garanti. Les mises à jour que la loi impose pour maintenir l’application conforme sont dues indépendamment de cette clause.
6. Ce que vous ne pouvez pas faire
Sauf lorsque la loi l’autorise nonobstant toute clause contraire, vous ne pouvez pas :
- revendre, louer, prêter, redistribuer ou sous-licencier l’application ou sa clé ;
- retirer ou contourner le mécanisme de licence, ou les mentions de propriété ;
- décompiler ou désassembler l’application, au-delà de ce que la loi permet, notamment pour la faire fonctionner avec d’autres logiciels ;
- utiliser l’application pour une activité illicite ou pour porter atteinte aux droits d’autrui.
Ces limites ne restreignent pas les droits que les licences libres accordent séparément sur les composants qu’elles couvrent.
7. Ce qui appartient à d’autres
Le modèle musical. L’application pilote le modèle musical YuE2 et ne le contient pas. Vous téléchargez le modèle vous-même, à votre demande, là où ses auteurs ou les auteurs de son portage le publient. Le modèle relève uniquement de la licence de ses auteurs : à la date de ce contrat, CC BY-NC 4.0 pour ses poids, avec une permission supplémentaire pour les créateurs individuels ; une société a besoin d’une licence commerciale des auteurs du modèle. Sponge Theory n’est pas partie à cette licence, ne vous accorde aucun droit sur le modèle et ne décide pas de ce que vous pouvez faire de la musique qu’il produit. Le respect de la licence du modèle vous incombe.
La musique générée. Les droits sur les morceaux dépendent du droit applicable et de la licence du modèle. Sponge Theory ne revendique aucun droit sur les morceaux que vous générez, et ne garantit ni leur exclusivité, ni leur protection par le droit d’auteur, ni qu’ils puissent être joués en public ou exploités commercialement.
Les autres composants. L’application embarque deux bibliothèques ouvertes d’appareils d’éclairage, sans modification, avec le texte de leurs licences (l’Open Fixture Library, licence MIT ; les définitions d’appareils de QLC+, licence Apache 2.0), des polices sous licence SIL Open Font License, et des composants logiciels libres qui conservent leurs propres licences. Les outils audio ffmpeg et Rubber Band ne font pas partie de l’application : ils sont installés sur votre Mac à votre demande, sous leurs propres licences. Un serveur de génération (SPT Models, le serveur de modèles auto-hébergé de l’éditeur, vendu séparément) est un produit distinct, soumis à ses propres conditions. Dropsmith n’en a pas besoin : les morceaux peuvent être fabriqués sur le Mac.
8. Lumières, lasers, stroboscopes et fumée
L’application peut piloter un éclairage de scène, y compris des lasers, des stroboscopes et des machines à fumée. Elle garde ces trois appareils éteints tant que chacun n’est pas armé et que son état sûr n’est pas confirmé, mais elle ne connaît pas votre salle : elle ne sait pas où pointe un laser, qui se tient devant un stroboscope, ni ce qu’une machine à fumée déclenche. L’installation, le réglage de chaque appareil et le respect des règles de sécurité qui s’y appliquent (classe et orientation du laser, épilepsie photosensible, détection incendie, règles du lieu) vous incombent. Les protections de l’application réduisent les gestes maladroits ; elles ne remplacent pas cette vigilance.
L’application est faite pour le divertissement. Elle n’est pas conçue pour des usages où une défaillance pourrait mettre des personnes en danger.
9. Vos données
L’application fonctionne sur votre Mac : votre bibliothèque, vos réglages et vos notes y restent. Ce qu’elle envoie sur le réseau (la vérification de la licence, les requêtes vers votre propre serveur de génération, les téléchargements que vous demandez) est décrit dans la notice de confidentialité. L’acceptation de cette licence ne vaut consentement à aucune mesure d’audience : il n’y en a pas.
10. Garanties et responsabilité
Le temps que prend la fabrication d’un morceau, et la capacité d’un Mac donné à en fabriquer un, dépendent de votre matériel et du modèle : aucun temps de génération ni aucun résultat du modèle musical n’est promis. Cela ne supprime ni les caractéristiques promises ni les garanties légales.
Chaque partie répond des manquements qui lui sont imputables selon le droit applicable. Ce contrat ne comporte aucun plafond général de responsabilité et n’exclut aucun préjudice que la loi rend réparable. Les garanties et recours des consommateurs, y compris la conformité des contenus numériques et les mises à jour nécessaires à son maintien, figurent dans les conditions générales de vente.
11. Manquement et fin de la licence
Un manquement suffisamment grave est notifié avec ses motifs, les faits, ce qui est attendu et un délai raisonnable pour y remédier, normalement trente jours, adapté au sujet. À défaut de régularisation, la partie lésée peut mettre fin aux obligations concernées dans les conditions du droit applicable.
La fin des mises à jour incluses met fin aux mises à jour futures, non à la licence des versions régulièrement acquises. La fin de la licence pour manquement grave, ou un remboursement impliquant légalement une restitution, désactive la clé et peut imposer de cesser l’usage concerné, sous réserve des droits légaux. Votre bibliothèque et vos morceaux restent sur votre Mac : ils ne sont ni supprimés ni retenus à titre de sanction contractuelle.
12. Réclamations et droit applicable
Pour une réclamation, contactez contact@sponge-theory.ai ou le siège, avec la référence de commande et une description. Pour une transaction Lemon Squeezy, contactez aussi le vendeur indiqué dans la confirmation. La recherche d’une solution amiable n’empêche pas les recours légaux.
Aucun médiateur de la consommation n’est désigné par Sponge Theory à ce jour. Cette absence ne vaut ni renonciation du consommateur à ses droits ni affirmation que les obligations de médiation sont satisfaites.
La relation avec Sponge Theory relève du droit français, sans priver un consommateur des protections impératives de son pays de résidence lorsqu’elles s’appliquent. Les juridictions compétentes sont celles que la loi désigne ; aucune compétence territoriale exclusive n’est imposée à un consommateur. Si une clause ne peut pas s’appliquer, les autres restent en vigueur dans la mesure permise par la loi.